fbpx

Mentions légales

Présentation

Dénomination sociale : Manu Munier Photographie ei

Adresse : Quimperlé

Téléphone : 06.89.79.67.42

Numéro d'identification SIRET : 835 351 859 00011

Code APE : 90.03 B

Numéro de TVA : TVA non applicable - Art. 293 B du CGI

Selon l'article 98A de l'annexe 3 du Code Général des impôts, sont considérées comme oeuvre d'art les réalisations suivantes :

[...] 7- Photographies prises par l'artiste, tirées par lui ou sous son contrôle, signées et numérotées dans la limite de 30 exemplaires, tous formats et tous supports confondus.

Contact : via mon formulaire de contact ou à l'adresse manu@manu.bzh


Hébergeur du site : 1&1 IONOS dont le siège est situé à l'adresse suivante : 7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines

Téléphone : 09 70 80 89 11

Adresse e-mail : info@ionos.fr


Responsable des publications sur le site : Emmanuel Munier EI

Crédits photos : Emmanuel Munier 

Données personnelles

Vous pouvez utiliser le site internet sans avoir à fournir d'informations vous concernant. Cependant, vous pourriez être dans l'obligation de renseigner des données personnelles dans les cas suivants (voir Politique de confidentialité) :

  • Prise de contact à partir du formulaire
  • Mise en ligne de commentaire sur le blog
  • Inscription à la newsletter
  • Création d'un compte client
  • Enregistrement d'une commande

Propriété intellectuelle et actes de contrefaçon

"L'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous." (article L111-1 du Code la Propriété Intellectuelle)

Les éléments mis en ligne sur ce site internet (liste non-exhaustive : textes, articles, photographies, logos…) sont la propriété exclusive de Manu Munier Photographie ei ou sont utilisés avec l'accord de leur propriétaire (crédits mentionnés dans ce cas). Manu Munier Photographies ei détient donc les droits d'auteur ou les droits d'usage sur tous les éléments présents sur ce site ainsi que sur le site internet en lui même. De plus, les personnes présentes sur les photographies ont donné leur accord pour la diffusion de leur image à la photographe Emmanuel Munier. Aucune utilisation par un tiers sortant du cadre de ce site internet ne pourra se faire sans nouvel accord préalable de la part du photographe.

"Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque." en vertu de l'article L-122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Une autorisation préalable écrite par Manu Munier Photographies ei est nécessaire pour toute utilisation de contenu présent sur ce site.

Tout violation des droits d'auteurs et de ses droits patrimoniaux sera considérée comme un acte de contrefaçon, susceptible d'engager votre responsabilité civile et pénale conformément aux dispositions des articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. (sanction pénale pouvant aller jusqu'à trois ans d’emprisonnement et 300 000 € d’amende)

>